Fermer 
Critères de recherche :
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  Du 30/06/2017 au 27/06/2018
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 27 juin 2018 à 18h00, salle du conseil municipal, Hôtel de ville.

Approbation du procès-verbal et des délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2018

L’ordre du jour est le suivant :

1 - Lotissement l’Aramon – Transfert des parties communes dans le domaine privé communal

2 - Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) – Convention de mutualisation

3 - Recrutement d’un agent contractuel pour  les besoins du comité communal des feux de forêt

4 - Non application de la revalorisation annuelle des loyers des baux communaux

5 - Convention de partenariat concernant le logement du détachement de gendarmerie « DSI » pour la saison estivale 2018

6 - Implantation d’une antenne-relais par l’opérateur téléphonique FREE sur le domaine public communal

7 - Contrat d’apprentissage pour la rentrée scolaire 2018-2019

8 - Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs 2018-2023

9 - Règlement général pour la protection des données – Mutualisation  avec le Centre de Gestion de l’Aude d’un délégué à la protection des données

10 - Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours de l’Aude (SDIS) relative à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail

11 - Protocole de mise en œuvre du dispositif La Tempora 2018 – Annulation de la délibération n° 67-2017 du 19 décembre 2017

12 - Participation de la commune aux frais de transport scolaire des jeunes portelais.

13 - Budget principal - decision modificative n°1.   Incorporation dans le patrimoine des parcelles : A 2579—A2860—A2861

14 - Expérimentation de la médiation préalable obligatoire

15 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ASP Gym

16 - Convention relative au programme 2018 de prévention des incendies de forêt

Information par Monsieur le Maire relative à l’exercice des compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal.

10 Avenue des Corbieres - 11490 - PORTEL DES CORBIERES - contact@portel-des-corbieres.fr