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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  Du 01/01/2013 au 22/11/2018
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 22 novembre 2018 à 18h00, salle du conseil municipal, Hôtel de ville.

Approbation du procès-verbal et des délibérations du Conseil Municipal du 4 octobre 2018

L’ordre du jour est le suivant :

1 – Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
2 – Contrat aidé Patricia GALINDO
3 – Cimetière – Création d’un ossuaire
4 – Cimetière - Durée des concessions et tarifs
5 – Mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2019
6 – Admissions en non-valeur
7 – Rattachement de la commune de Portel-des-Corbières à la Trésorerie de Narbonne
8 – Dénomination de l’équipement sportif city park-skate park
9 - Indemnité de responsabilité au régisseur de la police municipale – Année 2017
10 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association les Chat-Potes
11 – Inondations octobre 2018 – Aide exceptionnelle aux communes
12 - Augmentation du taux de cotisation de la Mutuelle Nationale Territoriale
13 - TEREGA – Redevance d’occupation du domaine public – Année 2018

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